Mentions légales
Informations conformément au § 5 TMG :
Bremer Tresor GmbH
Konsul-Smidt-Str. 24
28217 Bremen
Représentée par :
Gérant : Wolfgang Meyer
Contact :
Téléphone : 0421 492004
E-mail : kontakt@bremertresor.de
Inscription au registre :
Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Bremen
Numéro d’immatriculation : HRB 27151 HB
N° de TVA :
Numéro d’identification à la TVA selon le §27 a de l’Umsatzsteuergesetz (loi allemande relative à la TVA) :
DE277832570
Clause de non-responsabilité (Disclaimer)
Responsabilité quant aux contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7, al. 1 TMG (loi allemande sur les télémédias) et aux lois générales. Selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations en vertu des lois générales n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité quant aux liens
Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées quant à d’éventuelles infractions juridiques au moment de la création du lien. Aucun contenu illicite n’était identifiable au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnablement exigible sans indice concret d’une infraction. Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droits d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations du droit, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Règlement des litiges de consommation
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.






